Les désaccords internes au groupe parlementaire socialiste sur l’accès à la procréation médicale assistée (PMA) pour les lesbiennes manifestent une fois de plus que les promoteurs du mariage pour tous n’ont pas réellement une idée claire de ce qu’ils veulent faire du mariage dans notre société, sinon peut-être pour multiplier les options à la disposition des citoyens !
Préambule
Après avoir commencé cet article bien avant Noël, j’ai découvert l’article écrit début novembre par Philarète de « l’esprit de l’escalier » sur le même sujet. L’article est à lire en entier (je n’ose conseiller les 247 commentaires également intéressants mais forts longs), mais je retiendrais ici l’idée développée au début de l’article de « règle constitutive » : Philarète explique que dans les constituants d’une institution (il prend l’exemple du football), certaines règles sont constitutives de l’institution et ne peuvent être changées sans remettre en cause l’institution elle-même. Je serais plus radical que lui en disant qu’une des règles constitutives du football est qu’il se joue au pied. Quand William Webb a pris le ballon en main en 1823, il a fondé le rugby moderne : même s’il s’agit d’une légende, elle illustre que le changement radical de la règle constitutive débouche sur une autre institution (pas forcément meilleure ou moins bonne, mais différente). Philarète estime que le mariage pour tous touche à une règle constitutive et transforme donc radicalement le mariage. On verra ci-dessous que de mon point de vue cette transformation a déjà eu lieu.
Retour à l’introduction
Le fait que la question de la PMA vienne sur la table du débat me parait plutôt une bonne chose, car elle évite les faux semblants. Il ne faut pas oublier que si le mariage est sans doute d’abord (au sens temporel du terme) une affaire de couple, il est aussi et sans doute d’abord (au sens de la finalité) une affaire de parentalité.
A l’article « Mariage » sur Wikipédia, on trouve notamment les phrases suivantes :
Le mariage est défini traditionnellement comme l'« union légitime d'un homme et d'une femme » ou comme "l'acte par lequel l'homme et la femme se placent dans une situation juridique durable afin d'organiser leur vie commune et de préparer la création d'une famille".
Le mariage a été décrit par l'anthropologue Claude Lévi-Strauss comme le socle pratiquement universel de la famille : « La famille, fondée sur l'union plus ou moins durable, mais socialement approuvée, de deux individus de sexes différents qui fondent un ménage, procréent et élèvent des enfants, apparaît comme un phénomène pratiquement universel, présent dans tous les types de société ». Les époux « sont des individus de sexes différents et [ … ] la relation entre les sexes n'est jamais symétrique
Le mariage est à la fois un acte actuel qui concerne les parties présentes, et un acte futur qui engage l'existence et le statut des personnes dans l'avenir. C'est à la fois un acte individuel et un acte collectif qui concerne l'ensemble de la Société. Il a une portée mixte, à la fois contractuelle et institutionnelle.
Si comme le note Levy-Strauss les époux sont des individus de sexe différents, c’est évidemment pour une raison naturelle : c’est la manière la plus simple(et même la seule !) de faire des enfants ! L’institution du mariage est un moyen, par son caractère durable, de garantir à la femme que le père protégera ses enfants, et un moyen, par l’interdit des relations extra-conjugales, de garantir à l’homme que les enfants du couple sont de lui.
Ces garanties réciproques sont compatibles avec la polygamie (à condition que le père soit capable de protéger toutes ses femmes et tous ces enfants) mais pas avec la polyandrie (qui ne garantit plus à l’homme que les enfants sont de lui)
Bien entendu, tous les couples n’ont pas d’enfants. Historiquement, à toutes les époques, pour des questions d’infertilité. Il est probable qu’à toutes les époques, certains ont cherché à éviter d’avoir des enfants, mais ce comportement a pu être réprimé, comme le note encore Wikipédia : le mariage implique en principe une communauté de vie, c'est-à-dire de vivre ensemble et d'avoir des relations sexuelles. Leur impossibilité ou leur refus peut être, selon les pays et les époques, une cause de nullité ou de divorce.
Première révolution du mariage en Occident
Le mariage occidental, tel qu’il s’établit ou se renforce avec le christianisme comporte deux particularités : la première est que la décision du mariage procède des époux (le consentement mutuel) et non de leurs parents. La seconde est que pour l’Eglise catholique et donc pour le législateur dans les pays dominés par celle-ci, la stérilité n’est pas une cause de divorce.
On peut dire que par ces deux points, le mariage occidental ne respecte pas les règles constitutives précédentes : par le consentement mutuel, on sort des moyens que se donne la société de créer des liens en son sein (encore que le maintien du tabou de l’inceste participe de la création de ce lien tel que le met en évidence Wikipédia) et d’organiser la descendance (le père choisissant pour sa fille celui qui assure la continuité du patrimoine, du métier ou du titre). Surtout, par le refus de la révocation pour cause de stérilité, on ne permet plus à l’homme de garantir sa succession s’il est « mal tombé ». On a donc eu là une évolution radicale de l’institution. Avec le refus de la révocation pour cause de stérilité, la stabilité du couple devient prioritaire par rapport à la procréation, ce qui est une innovation considérable.
Très récemment, apparait la volonté répandue de limiter les naissances : elle se traduit en France, dès l’ère napoléonienne, par une diminution forte du nombre d’enfants par femme, qui se situe à un peu plus de deux. Ce n’est sans doute pas un hasard si cette évolution coïncide avec la révolution jennérienne et la vaccination systématique des enfants contre la variole, qui diminue nettement la mortalité infantile. Au XIXème siècle, la France est un des (le ?) seuls pays européens dont la population est quasiment stable.
Deuxième révolution du mariage dans le monde moderne
Il y a une cinquantaine d’années, une nouvelle révolution se dessine avec deux changements majeurs : la réforme du divorce en juillet 1975, qui installe le divorce par consentement mutuel, et le développement de la cohabitation avant le mariage et des naissances hors mariages. Aujourd’hui, les personnes qui ne cohabitent pas avant de se marier sont des exceptions (et rien ne prouve que ces personnes n’ont pas des relations sexuelles). En 2012, plus de 50 % des naissances se font hors mariage et en 2005, un quart des mariages étaient cassés au bout de seulement 14 ans.
On peut disserter à l’infini pour savoir si cette révolution est un bien ou un mal, cela n’a guère d’intérêt ici, comme cela n’a pas d’intérêt de savoir si le rugby est mieux que le football ou non ! On peut faire simplement le constat que la révolution des mentalités a eu lieu dans une part majoritaire de la population.
Pourquoi cette révolution ? On peut citer pêle-mêle plusieurs facteurs :
- Les moyens modernes de contraception donnent au couple une certaine maîtrise du nombre et du rythme d’arrivée des enfants. Pour l’instant, cela n’a pas augmenté en France la proportion de couples n’ayant pas d’enfants (les moyens médicaux de lutte contre la stérilité ont au contraire diminué cette proportion), mais diminué le nombre d’enfants par couple (moins en France qu’ailleurs). La contraception moderne modifie également, de manière complexe, les rapports au sein du couple : certains hommes peuvent en profiter pour faire porter à la seule femme le souci contraceptif. Certaines femmes peuvent en profiter pour s’adjuger seules la décision de faire ou non des enfants.
- L’accès à une formation initiale identique à celle des hommes, et de là au marché du travail, donne à la femme une autonomie qu’elle n’avait pas avant. Le modèle du couple où le père travaille pour gagner de l’argent et la mère s’occupe de la maison et des enfants est en voie de disparition (ou ne reste que temporaire, après une maternité). Cela permet aux femmes de ne plus accepter des situations qu’elles jugent déplaisantes dans leur couple (80 % des divorces sont demandés par les femmes).
- La relation à la société change. Certains couples estiment que leur relation ne regarde pas la société et refusent en conséquence de se marier.
- Une partie des individus refuse de s’engager « pour toujours », soit en ne se mariant pas, soit en considérant dès le départ le divorce comme une solution disponible.
- L’allongement des études crée une longue période de maturité sexuelle sans indépendance financière. Les moyens de contraception permettent d’accéder aux relations sexuelles sans risque. La cohabitation juvénile permet de rester en couple sans décision sur l’avenir. C’est au moment de faire un enfant que les couples se posent la question de la pérennité de leur couple (et encore, pas toujours….)
- Par un détournement de fait des objectifs initiaux, le régime fiscal des co-habitants avec enfant a été longtemps plus favorables aux couples non mariés avec au moins deux enfants (chaque partie pouvant déclarer un enfant et bénéficier d’une part entière). On notera que cette disposition a été mise en place par un gouvernement de droite dans l’intérêt des mères célibataires, le législateur n’ayant certainement pas imaginé qu’elle serait ainsi détournée, ce qui en dit long sur la rapidité des changements de mentalité dans les années 60 (changements qui ont commencé avant 68, mais qui ont certainement été accélérés par les évènements d’alors)
- De manière plus générale, l’individu prend le pas sur le collectif. Les deux puissants collectifs qu’étaient en France l’Eglise catholique et le Parti Communiste voient leur influence baisser considérablement.
- …
Le débat d’aujourd’hui sur le « mariage pour tous »
Il oppose de fait des personnes qui sont installées dans ce que j’ai appelé la révolution moderne du mariage et d’autres qui sont attachées à la version précédente. Le dialogue entre les deux parties est de ce fait extrêmement difficile : elles ne parlent pas de la même chose !
Dans la vision moderne du mariage, celui-ci n’est plus qu’un simple contrat, qui peut être pérenne, ou pas, et qui est laissé à la disposition de ceux qui souhaitent l’utiliser. Bien sûr, il facilite les questions d’organisation de la filiation, mais le législateur a progressivement mis en place les moyens d’assurer la filiation dans les autres cas. Au point par exemple qu’aujourd’hui, il n’y a plus de distinction de droits entre les enfants adultérins et les enfants issus du mariage. La gestion de tout cela est seulement un peu plus compliquée pour ceux qui ne se marient pas.
Ceux qui sont installés dans cette vision peuvent alors déclarer, comme je l’ai entendu dans une réunion de la CFDT, que le mariage pour tous est légitime pour mettre fin à une discrimination, ce qui me parait faire fi de la complexité du sujet.
Il n’est pas anodin de constater que cette loi fait partie du programme d’un Président qui n’a jamais été marié mais a eu 4 enfants de la même femme, avec qui il a été longtemps en couple.
Les partisans du mariage traditionnel de leur côté, voient dans le mariage pour tous une remise en cause d’une règle constitutive de celui-ci, c’est-à-dire le fait de l’union de deux personnes de sexe différent, différence physiquement indispensable pour faire des enfants ensemble !
La proportion de naissances hors mariage en France montre que l’attachement au mariage traditionnel n’est plus majoritaire de fait.
La question de la parentalité
Comme je le disais en introduction, le mariage est à la fois une question de couple et de parentalité. C’est là que les promoteurs du mariage pour tous manquent de sérieux, en n’affichant pas leurs intentions sur la parentalité (ou en étant divisés sur le sujet).
Bien sûr, le mariage pour tous ouvre officiellement la porte à l’adoption par les couples homosexuels (adoption qui se faisait déjà de manière détournée par l’un des membres du couple).
Mais les moyens techniques dont nous disposons aujourd’hui avec la PMA (procréation médicale assistée), donnent la possibilité aux lesbiennes de contourner les contraintes naturelles pour enfanter. Certaines ne se privent pas de le faire aujourd’hui, mais sont obligées pour cela d’aller à Bruxelles ou en Espagne.
Le problème est qu’en acceptant d’utiliser la PMA pour les couples homosexuels, on introduit dans la loi une discrimination majeure née de la réalité naturelle : c’est une solution pour les couples de deux femmes, pas pour les couples de deux hommes ! Même si on peut imaginer que le désir d’enfant est plus fort pour les premières que pour les seconds, on ne voit pas selon quelle logique, autre que ces contraintes de la nature que l’on a justement décidé de contourner, on ferait une telle discrimination. D’autant plus que la aussi la solution technique existe avec la gestation pour autrui (GPA) qui est pour l’instant interdite en France, y compris pour les couples hétérosexuels.
Avant d’aller plus loin, il faut ici souligner que la question de la filiation ne doit pas être écartée comme anecdotique. On connait les désaccords entre certains psychanalystes qui considèrent que sortir de la logique père + mère est dangereux et des partisans de la parenté homosexuelle qui mettent en avant des études prouvant le contraire. Je pense plutôt ici à ceux qui sont issus d’un don de sperme (ou demain d’une gestation pour autrui) et qui voudront savoir d’où ils viennent.
Quelles conditions pour le mariage ?
Certains se sont indignés des propos de Monseigneur Barbarin, l’évêque de Lyon, affirmant que le mariage pour tous ouvrait la voie au mariage incestueux ou de groupe. Ce n’est pourtant pas une remarque anecdotique
Derrière le mariage pour tous, il me semble que l’on trouve l’idée que l’Etat n’a pas à se mêler des choix sexuels des citoyens et de ce qui est fait entre adultes consentants. Il y a bien sûr des problèmes de cohérence dans cette position (par exemple, pourquoi vouloir interdire le recours tarifé à une prostituée et autoriser la GPA ?). Mais si on la prend, en quel nom refuser la polygamie ou le mariage entre frère et sœur ?
N’oublions pas que nous avons progressivement intégré des personnes issues de régions admettant la polygamie et pratiquant à très grande échelle le mariage entre cousins germains (voir à ce sujet le livre d’Emmanuel Todd et Youssef Courbage, « le rendez-vous des civilisations »).
Une fois de plus, dans une démocratie, l’Etat n’a pas à se mêler de ce qui se passe dans le secret des alcôves entre adultes consentants. Mais ce ne sont pas ceux qui ont refusé de se marier par refus de voir l’Etat se mêler de leurs affaires qui pourront nier qu’en célébrant un mariage, l’Etat prend position dans les affaires de couple
Séparer parentalité et couple ?
A la réflexion, on peut se demander si ce n’est pas la solution la plus sage, comme le suggérait François Brutsch. Mais je ne suis pas sûr d’avoir identifié toutes les conséquences d’un tel choix.
Il faut noter ici qu’en refusant la séparation en cas de stérilité, la civilisation occidentale (en réalité l’Eglise) a introduit les prémisses de cette séparation. Alors que le mariage a comme objectif clairement affiché de générer une descendance aux époux et alors que le refus de relation sexuelle est considéré comme cause d’annulation (y compris par l’Eglise, pour « non consommation du mariage »), ce refus du divorce pour stérilité repose sur l’idée que le couple une fois constitué n’est plus séparable, y compris si l’objectif de descendance apparait impossible.
Par ailleurs, si la logique démocratique consiste à laisser les adultes libres de leurs comportements tant qu’il ne lèsent pas autrui, on pourra remarquer que dans le cas de la parentalité, il y a justement un autrui dont les droits doivent être pris en considération et peuvent même être considérés comme supérieurs aux droits de l’adulte, si on suit Jean Luc Rosenzweig
La monoparentalité
Si la famille homosexuelle est une réalité, comme la famille recomposée, la famille monoparentale en est une autre majeure, en nombre beaucoup plus importante que la famille homosexuelle. Au dernier recensement en 2009, on comptait 20% des enfants vivant dans une famille monoparentale. Le nombre de ces familles ne cesse de croître : il a été multiplié par 2.5 depuis 1968. En 1962, 55 % des chefs de famille étaient des veufs ou des veuves, ce n’est plus le cas que de moins de 10% aujourd’hui. Dans 15% des cas, les parents n’ont jamais vécu ensemble.
Ce qui m’inquiète est qu’on voit se développer des cas où la monoparentalité a été un choix délibéré de la mère, dès le départ. Pour illustrer cette affirmation, deux cas de collègues : la première a adopté un enfant étranger alors qu’elle était seule et à un âge où la chance de convoler et de faire un enfant devenait faible. La seconde était en couple et avait décidé de se séparer, mais s’est arrangé pour faire un enfant (lequel voit encore son père).
En France, un célibataire peut adopter. J’ai lu que cela datait du début des années 60 et ailleurs que c’était une conséquence du manque d’hommes après la guerre 14/18.
J’ai lu que parmi les candidats à la PMA en Espagne, on trouvait 50 % de couples hétéro sexuels, 10% de couples homosexuels et 40 % de femmes seules.
Dans tous les cas, il est possible à une femme de se faire faire un enfant, sans que le père soit vraiment au courant (voir par exemple le cas de Rachida Dati). Est-ce que cette réalité doit entraîner que la société (et donc l’Etat) facilite cette monoparentalité par l’adoption ou le recours à la PMA ?
Sur ce point, je n’ai guère de doute : il me parait beaucoup moins sérieux d’aider une célibataire à avoir un enfant que d’aider un couple homosexuel. La liberté individuelle se fait ici au détriment du bien-être de l’enfant quelle que soit la volonté des célibataires en question de chérir leur enfant.
Conclusion (provisoire ?)
On peut imaginer que dans une conjoncture difficile pour lui par ailleurs, le gouvernement ne voudra pas céder sur cette question, même s’il y a un million de personnes dans la rue le 13 janvier. C’est dommage, car il me semble qu’il y aurait besoin de prolonger la réflexion.
Celle-ci me parait aujourd’hui bloquée entre d’un côté des opposants qui ne veulent pas voir et comprendre que le mariage auxquels ils sont attachés n’est plus pratiqué par la majorité de la population française, et de l’autre côté des partisans du mariage pour tous qui n’ont pas étudié toutes les conséquences de ce qu’ils proposent (ou qui proposent une première étpae sans dire qu’il y en aura une suivante).
Il faudrait revoir la copie me semble-t-il. Je crains malheureusement que les conditions ne soient pas remplies pour cela.
A propos de la position de l’Eglise
Il est assez étonnant de voir les pratiquants de toutes religions se mobiliser à ce point sur le sujet. S’il y a un aspect positif (il révèle un attachement fort à un mariage qui recèle beaucoup plus de qualités que ceux qui l’ont abandonné ne veulent le voir), il y a aussi derrière sinon de l’homophobie ( ce serait très exagéré de dire cela) d’une moins une certaine ignorance de la réalité homosexuelle.
On peut imaginer que dans un premier temps l’institution du mariage pour tous va donner par comparaison plus de lustre au mariage religieux. Déjà de nombreux fiancés déclarent apprécier une Eglise qui accorde réellement de l’importance à leur désir de convoler quand tout prouve que l’Etat qui les marie civilement s’en fiche en réalité complètement.
Mais un jour ou l’autre, les prêtres seront confrontés à des homosexuels mariés civilement et croyants qui leur demanderont le mariage (certains demandent déjà une bénédiction après un PACS et il arrive que cela se fasse !).
Comme je l’ai dit plus haut, la position de l’Eglise repose en partie sur une ignorance de la réalité homosexuelle. Dans l’Evangile, on ne trouve strictement rien sur l’homosexualité, ni approbation ni condamnation. L’Eglise est donc relativement libre de revoir sa position. A son rythme, celui d’une institution deux fois millénaire, qui réfléchit beaucoup plus longuement que le législateur avant de s’engager dans un changement (et qui n’a donc pas à revoir tous les ans la loi promulguée l’année précédente !).
L’Eglise s’est aussi engagée en France dans un bras de fer avec le gouvernement sur le mauvais sujet. Dans les projets gouvernementaux, il y a en effet une remise en cause de la loi Léonetti pour ouvrir la porte à l’euthanasie qui me parait bien plus grave que le mariage pour tous. Mais je crains qu’il soit plus difficile de mobiliser les foules sur ce thème.
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